Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Objet

Les présentes CGU encadrent l’accès et l’utilisation du site Recycl’Art 79. Toute navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

Dernière mise à jour: 14 mars 2026.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet. Les coûts d’accès (connexion, matériel, logiciels) restent à la charge de l’utilisateur.

Recycl’Art 79 se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre temporairement l’accès au site pour maintenance ou évolution technique.

3. Contenus et propriété intellectuelle

Les textes, visuels, photographies, éléments graphiques et marques présents sur le site restent la propriété exclusive de Recycl’Art 79 ou de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, extraction ou réutilisation sans autorisation écrite est interdite.

4. Comportement de l’utilisateur

• L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale et conforme aux lois en vigueur.
• Il s’interdit toute tentative d’atteinte au fonctionnement technique du site.
• Il garantit l’exactitude des informations transmises via le formulaire de contact.

5. Responsabilité

Recycl’Art 79 s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées mais ne garantit pas l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilité temporaire.

Le site peut contenir des liens vers des services externes. Recycl’Art 79 n’est pas responsable du contenu ou du fonctionnement de ces services tiers.

6. Données personnelles et cookies

Les traitements de données personnelles et la politique cookies sont décrits dans la Politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français territorialement compétents seront saisis.